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DEU 2021
Compte de résultat par secteur
groupebpce_4-3-3-compte-de-resultat-par-secteur_1
Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2021
groupebpce_5-1-1-compte-de-resultat-consolide_1 groupebpce_5-1-2-resultat-global_1 groupebpce_5-1-5-tableau-des-flux-de-tresorerie_1
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PILIER III 2021
EU KM1 — INDICATEURS CLÉS
groupebpce_1-chiffres-cles_2
Fonds propres prudentiels
groupebpce_fonds-propres-prudentiels_1
EU OV1 Vue d’ensemble des risques pondérés
groupebpce_4-4-exigences-en-fonds-propres-et-risques-ponderes_1
EU CQ4 Qualité de crédit par zone géographique
groupebpce_qualite-des-expositions_1 groupebpce_qualite-des-expositions_2
EU CQ5 Qualité de crédit par branche d’activité
groupebpce_qualite-des-expositions_3
EU LIQ1 Ratio de couverture des besoins de liquidité (LCR)
groupebpce_bilan-cash-du-groupe-bpce_1
LIQ 2 Ratio de financement stable net (NSFR)
groupebpce_bilan-cash-du-groupe-bpce_2
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BPCE

Document d'enregistrement universel & Rapport sur les risques 2021

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BPCE
Thématiques clés
  • Gouvernance
  • Stratégie
  • Indicateurs clés
  • Développement durable
DEU 2021
  1. PROFIL DU GROUPE
    1. Message du président du directoire
    2. Le Groupe BPCE en bref
      1. Un modèle coopératif, multimarque et entrepreneurial au service de ses clients et de l’économie
      2. Des métiers diversifiés, des marques fortes et reconnues
    3. Plan stratégique BPCE 2024
      1. Trois priorités stratégiques
      2. Trois lignes de force
      3. Objectifs du plan stratégique BPCE 2024
    4. Une gouvernance renouvelée
      1. Composition du conseil de surveillance
      2. Compétences du conseil de surveillance
      3. comités spécialisés mobilisés
      4. Le directoire
    5. Modèle d’affaires
    6. Un groupe solide et performant
      1. Une base de revenus récurrente et diversifiée
      2. Notations au 31 decembre 2021
      3. Indicateurs du groupe BPCE SA (1)
  2. 1 PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE
    1. 1.1 Historique du Groupe
    2. 1.2 Comprendre l’organisation du Groupe
      1. En bref
      2. Une architecture à trois dimensions
    3. 1.3 Temps forts 2021
    4. 1.4 Les métiers du Groupe
      1. 1.4.1 La Banque de proximité et Assurance
      2. 1.4.2 Global Financial Services
    5. 1.5 Agenda
    6. 1.6 Contacts
  3. 2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE
    1. Un groupe coopératif au cœur du territoire
    2. 2.1 Une feuille de route RSE en ligne avec les priorités stratégiques du Groupe
      1. 2.1.1 Notre stratégie
      2. 2.1.2 Notre organisation
      3. 2.1.3 Mesurer notre performance
      4. 2.1.4 Maîtriser ses risques extra-financiers
    3. 2.2 Répondre aux attentes de la société civile
      1. 2.2.1 Cultiver nos valeurs coopératives en phase avec l’évolution de la société
      2. 2.2.2 Contribuer au développement économique du territoire
      3. 2.2.3 Être une banque inclusive en accompagnant nos clients fragiles et en soutenant le microcrédit
      4. 2.2.4 Placer la satisfaction client au cœur de nos priorités
      5. 2.2.5 Entretenir un dialogue actif avec toutes nos parties prenantes
      6. 2.2.6 Être exemplaire en adoptant une politique d’achats responsables pour le compte du Groupe
      7. 2.2.7 Amplifier nos actions pour la société grâce à un mécénat engagé
    4. 2.3 Être un acteur majeur de la transition environnementale
      1. 2.3.1 Le Groupe BPCE place le climat au cœur de sa stratégie et intègre les critères ESG dans ses process
      2. 2.3.2 Aligner les portefeuilles sur une trajectoire Net Zero
      3. 2.3.3 Intensifier sa stratégie de refinancement « green » avec des émissions obligataires à thématique transition énergétique
      4. 2.3.4 Accompagner nos clients vers une économie bas carbone directe
      5. 2.3.5 Renforcer l’offre ESG dans la gestion d’actifs et les investissements verts au sein de l’activité de l’assurance
      6. 2.3.6 Se fixer de nouveaux objectifs de réduction de l’empreinte environnementale directe
    5. 2.4 Dessiner le futur du travail
      1. 2.4.1 Attirer les talents
      2. 2.4.2 Construire des parcours professionnels sur mesure
      3. 2.4.3 Piloter une entreprise socialement responsable
      4. 2.4.4 S’engager pour la qualité de vie au travail
      5. 2.4.5 Promouvoir l’égalité femmes/hommes et la diversité
      6. 2.4.6 Soutenir l’égalité des chances et l’emploi des jeunes
    6. 2.5 Respecter nos engagements en matière d’éthique des affaires
      1. 2.5.1 Encadrer les activités du Groupe en matière d’éthique des affaires
      2. 2.5.2 Protéger les données clients et développer une culture de cybersécurité
      3. 2.5.3 Devoir de vigilance
    7. 2.6 Méthodologies du reporting RSE
      1. 2.6.1 L’organisation du reporting RSE
      2. 2.6.2 Le périmètre du reporting retenu en 2021
    8. 2.7 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière
    9. 2.8 Table de concordance des principales informations sociales, environnementales et sociétales
  4. 3 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
    1. 3.1 Introduction
    2. 3.2 Code de gouvernement d’entreprise
    3. 3.3 Composition des organes de direction et de surveillance
      1. 3.3.1 Organigramme de la gouvernance du Groupe BPCE
      2. 3.3.2 Conseil de surveillance
      3. 3.3.3 Directoire
      4. 3.3.4 Comité de direction générale – Organe de direction BPCE
      5. 3.3.5 Mandats et fonctions exercés par les mandataires sociaux
    4. 3.4 Rôle et règles de fonctionnement des organes sociaux
      1. 3.4.1 Conseil de surveillance
      2. 3.4.2 Les comités spécialisés
      3. 3.4.3 Tableau d’assiduité du conseil et des comités spécialisés
      4. 3.4.4 Directoire
      5. 3.4.5 Assemblées générales
      6. 3.4.6 Dialogue avec les actionnaires
    5. 3.5 Règles et principes de détermination des rémunérations et avantages
      1. 3.5.1 Politique de rémunération, éléments de rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties, rémunération de l’activité des membres du conseil de surveillance de BPCE(1)
      2. 3.5.2 Politique de rémunération au titre de l’exercice 2022 des mandataires sociaux
      3. 3.5.3 Rémunérations et avantages de toute nature des dirigeants mandataires sociaux au titre de l’exercice 2021
      4. 3.5.4 Modalités d’application dans le Groupe BPCE des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération
    6. 3.6 Conflits d’intérêts potentiels
      1. 3.6.1 Membres du conseil de surveillance
      2. 3.6.2 Membres du directoire
  5. 4 ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2021
    1. 4.1 Préambule
    2. 4.2 Faits majeurs de l’année 2021
      1. 4.2.1 Environnement économique et financier
      2. 4.2.2 Faits majeurs de l’exercice
    3. 4.3 Données financières du Groupe BPCE
      1. 4.3.1 Résultats du Groupe BPCE (1)
      2. 4.3.2 Métiers du Groupe
      3. 4.3.3 Compte de résultat par secteur
      4. 4.3.4 Banque de proximité et Assurance
      5. 4.3.5 Gestion d’actifs et de fortune
      6. 4.3.6 Banque de Grande Clientèle (BGC)
      7. 4.3.7 Hors métiers
      8. 4.3.8 Analyse du bilan consolidé du Groupe BPCE
    4. 4.4 Données financières du groupe BPCE SA
      1. 4.4.1 Résultats du groupe BPCE SA
      2. 4.4.2 Analyse du bilan consolidé du groupe BPCE SA
    5. 4.5 Investissements
      1. 4.5.1 En 2021
      2. 4.5.2 En 2020
      3. 4.5.3 En 2019
    6. 4.6 Événements post-clôture
    7. 4.7 Perspectives pour le Groupe BPCE
      1. 4.7.1 Prévisions 2022 : un retour contraint à la tendance d’avant Covid-19
  6. 5 RAPPORT FINANCIER
    1. 5.1 Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2021
      1. 5.1.1 Compte de résultat consolidé
      2. 5.1.2 Résultat global
      3. 5.1.3 Bilan consolidé
      4. 5.1.4 Tableau de variation des capitaux propres
      5. 5.1.5 Tableau des flux de trésorerie
      6. 5.1.6 Annexe aux états financiers du Groupe BPCE
    2. 5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
    3. 5.3 Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA au 31 décembre 2021
      1. 5.3.1 Compte de résultat consolidé
      2. 5.3.2 Résultat global
      3. 5.3.3 Bilan consolidé
      4. 5.3.4 Tableau de variation des capitaux propres
      5. 5.3.5 Tableau des flux de trésorerie
      6. 5.3.6 Annexe aux états financiers du groupe BPCE SA
    4. 5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
    5. 5.5 Rapport de gestion BPCE
      1. 5.5.1 Faits majeurs de l’année 2021
      2. Situation et activité de la société au cours de l’exercice 2021
    6. 5.6 Comptes individuels annuels BPCE
      1. 5.6.1 Bilan et hors bilan
      2. 5.6.2 Notes annexes aux comptes individuels annuels
    7. 5.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
    8. 5.8 Contrôle de la qualité de l’information comptable et financière
      1. 5.8.1 Rôles et responsabilités dans l’élaboration et le traitement de l’information comptable et financière
      2. 5.8.2 Modalités de production des données comptables et financières
      3. 5.8.3 Processus de contrôle des données comptables et financières
    9. 5.9 Responsables du contrôle des comptes
      1. 5.9.1 Dispositif d’audit légal
      2. 5.9.2 Commissaires aux comptes de BPCE
  7. 6 FACTEURS ET GESTION DES RISQUES
    1. 6.1 Chiffres clés
      1. 6.1.1 Typologie des risques
      2. 6.1.2 Évolutions réglementaires
    2. 6.2 Facteurs de risque
    3. 6.3 Dispositif de gestion des risques
      1. 6.3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques
      2. 6.3.2 Appétit au risque
      3. 6.3.3 Gestion des risques
      4. 6.3.4 Contrôle interne
      5. 6.3.5 Plan de prévention et de rétablissement
    4. 6.4 Gestion du capital et adéquation des fonds propres
      1. 6.4.1 Cadre réglementaire
      2. 6.4.2 Champ d’application
      3. 6.4.3 Composition des fonds propres prudentiels
      4. 6.4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés
      5. 6.4.5 Gestion de la solvabilité du Groupe
    5. 6.5 Risques de crédit
      1. 6.5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit
      2. 6.5.2 Mesure des risques et notations internes
      3. 6.5.3 Techniques de réduction du risque de crédit
      4. 6.5.4 Informations quantitatives
    6. 6.6 Risque de contrepartie
      1. 6.6.1 Gestion du risque de contrepartie
      2. 6.6.2 Informations quantitatives
    7. 6.7 Opérations de titrisation
      1. 6.7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables
      2. 6.7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE
      3. 6.7.3 Informations quantitatives
    8. 6.8 Risques de marché
      1. 6.8.1 Politique de risques de marché
      2. 6.8.2 Organisation de la gestion des risques de marché
      3. 6.8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché
      4. 6.8.4 Informations quantitatives
    9. 6.9 Risque de liquidité, de taux et de change
      1. 6.9.1 Gouvernance et organisation
      2. 6.9.2 Politique de gestion du risque de liquidité
      3. 6.9.3 Informations quantitatives
      4. 6.9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt
      5. 6.9.5 Gestion du risque structurel de change
    10. 6.10 Risques juridiques
      1. 6.10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE
      2. 6.10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis
      3. 6.10.3 Situation de dépendance
    11. 6.11 Risques de non-conformité et sécurité
      1. 6.11.1 Conformité
      2. 6.11.2 Sécurité financière
      3. 6.11.3 Continuité d’activité
      4. 6.11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)
    12. 6.12 Risques opérationnels
    13. 6.13 Risques assurance, gestion d’actifs, conglomérat financier
    14. 6.14 Risque climatique
      1. 6.14.1 Organisation et gouvernance
      2. 6.14.2 Accélération de l’intégration des risques climatiques et environnementaux
      3. 6.14.3 Risques de crédit
      4. 6.14.4 Risques financiers
      5. 6.14.5 Sensibilisation et formation
      6. 6.14.6 Environnement réglementaire
    15. 6.15 Politique de rémunération
  8. 7 ÉLÉMENTS JURIDIQUES
    1. 7.1 Actes constitutifs et statuts
      1. 7.1.1 Informations générales
      2. 7.1.2 Répartition des bénéfices
      3. 7.1.3 Documents sociaux
    2. 7.2 Capital social
      1. 7.2.1 Montant du capital au 31 décembre 2021
      2. 7.2.2 Actions de catégories A et B
    3. 7.3 Répartition du capital social et des droits de vote
      1. 7.3.1 Répartition du capital au cours des trois dernières années
      2. 7.3.2 Contrôle abusif
      3. 7.3.3 Changement de contrôle
    4. 7.4 Contrats importants
    5. 7.5 Changements significatifs
    6. 7.6 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
      1. 7.6.1 Conventions soumises à l’approbation de l’assemblée générale
      2. 7.6.2 Conventions déjà approuvées par l’assemblée générale
  9. 8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
    1. 8.1 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel
    2. 8.2 Documents accessibles au public
    3. 8.3 Table de concordance du document d’enregistrement universel
    4. 8.4 Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion
    5. 8.5 Glossaire
PILIER III 2021
  1. Préambule
    1. Structure du rapport Pilier III
  2. 1 CHIFFRES CLÉS
    1. 1.1 Typologie des risques
    2. 1.2 Évolutions réglementaires
      1. Une fragmentation et un repli sur soi accentués par la crise sanitaire en Europe
      2. Cadre prudentiel flexible et « retour à la normale » : un équilibre à trouver
      3. Un agenda réglementaire « bousculé »
  3. 2 FACTEURS DE RISQUE
    1. Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème
    2. Risques de crédit et de contrepartie
    3. Risques financiers
    4. Risques assurance
    5. Risques non financiers
    6. Risques liés à la réglementation
  4. 3 DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
    1. 3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques
    2. 3.2 Appétit au risque
      1. Principes encadrant l’appétit au risque
      2. Dispositif d’appétit au risque et déclinaison au sein du Groupe
      3. Une solidité financière robuste
      4. Résumé du profil de risque du Groupe en 2021
      5. Risques émergents
    3. 3.3 Gestion des risques
      1. Gouvernance de la gestion des risques
      2. Organisation de la gestion des risques
      3. Gouvernance des risques dans les établissements du Groupe
      4. Gouvernance des Risques
      5. Culture risques et conformité
      6. Macro-cartographie des risques des établissements
      7. Pilotage consolidé des risques
      8. Dispositif de stress tests
    4. 3.4 Contrôle interne
      1. Dispositif de contrôle permanent
      2. Contrôle périodique (niveau 3)
      3. Organisation des filières de contrôle intégrées
      4. Comité de coordination du contrôle interne
    5. 3.5 Plan de prévention et de rétablissement
  5. 4 GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
    1. 4.1 Cadre réglementaire
      1. Pilier  I
      2. Pilier II
      3. Pilier III
    2. 4.2 Champ d’application
      1. Périmètre prudentiel
    3. 4.3 Composition des fonds propres prudentiels
      1. Fonds propres prudentiels
      2. Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1)
      3. Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1)
      4. Fonds propres de catégorie 2 (Tier 2)
    4. 4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés
    5. 4.5 Gestion de la solvabilité du Groupe
      1. Fonds propres prudentiels et ratios
      2. Processus de surveillance et d’évaluation prudentielle
      3. Perspectives
    6. 4.6 Informations quantitatives détaillées
  6. 5 RISQUES DE CRÉDIT
    1. Préambule
    2. 5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit
      1. Politique de crédit
      2. Politique de notation
      3. Gouvernance des risques de crédit
      4. Dispositif de surveillance des risques de crédit
      5. Appréciation de la qualité des encours et politique de dépréciation
      6. Forbearance, performing et non performing exposures
    3. 5.2 Mesure des risques et notations internes
      1. Situation du Groupe
      2. Dispositif de notation
      3. Gouvernance du dispositif interne de notation
      4. Développement d’un modèle
      5. Revue des modèles du dispositif interne de notation
      6. Cartographie des modèles
    4. 5.3 Techniques de réduction du risque de crédit
      1. Définition des sûretés
      2. Modalités de prise en compte selon l’approche standard ou IRB
      3. Conditions à remplir pour prise en compte des sûretés
      4. Division des risques
      5. Fournisseurs de protection
      6. Hiérarchisation des enjeux en termes de concentration de volumes de garanties
      7. Valorisation et gestion des instruments constitutifs de sûretés réelles
    5. 5.4 Informations quantitatives
      1. Exposition au risque de crédit
      2. Provisions et dépréciations
      3. Expositions renégociées et non performantes
      4. Encours présentant des impayés
      5. Qualité des expositions
      6. Techniques de réduction des risques
    6. 5.5 Informations quantitatives détaillées
      1. Prêts et avances sujets à moratoire législatif et non législatif
      2. Approche standard
      3. Approche modèles internes
      4. Financements spécialisés
  7. 6 RISQUE DE CONTREPARTIE
    1. 6.1 Gestion du risque de contrepartie
      1. Mesure du risque de contrepartie
      2. Techniques de réduction du risque de contrepartie
    2. 6.2 Informations quantitatives
    3. 6.3 Informations quantitatives détaillées
  8. 7 OPÉRATIONS DE TITRISATION
    1. 7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables
      1. Cadre réglementaire
      2. Méthodes comptables
      3. Terminologie
    2. 7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE
      1. Déclinaison des EAD par entité
    3. 7.3 Informations quantitatives
      1. Répartition des encours et risques pondérés
      2. Répartition par notation
    4. 7.4 Informations quantitatives détaillées
      1. Portefeuille bancaire
      2. Portefeuille de négociation
  9. 8 RISQUES DE MARCHÉ
    1. 8.1 Politique de risques de marché
    2. 8.2 Organisation de la gestion des risques de marché
      1. Suivi des risques
    3. 8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché
      1. Sensibilités
      2. VaR
      3. Stress tests
      4. Vérification des prix indépendante
    4. 8.4 Informations quantitatives
      1. VaR Groupe BPCE
      2. Résultats des stress tests sur les portefeuilles de négociation
      3. Risques pondérés et exigences en fonds propres
    5. 8.5 Informations quantitatives détaillées
      1. Détail des risques pondérés au titre des risques de marché par approche
      2. Informations détaillées au titre des risques de marché sur le périmètre Natixis
  10. 9 RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE
    1. 9.1 Gouvernance et organisation
    2. 9.2 Politique de gestion du risque de liquidité
      1. Objectifs et politique
      2. Gestion opérationnelle du risque de liquidité
      3. Gestion centralisée du refinancement
      4. Gestion centralisée des collatéraux
      5. Adéquation des dispositifs de l’établissement en matière de gestion des risques de liquidité
    3. 9.3 Informations quantitatives
      1. Cœfficient emplois/ressources
      2. Stratégie et conditions de refinancement en 2021
    4. 9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt
      1. Objectifs et politique
      2. Dispositif de pilotage et de gestion du risque de taux
      3. Informations quantitatives
    5. 9.5 Gestion du risque structurel de change
      1. Dispositif de pilotage et de gestion du risque de change
      2. Informations quantitatives
    6. 9.6 Informations quantitatives détaillées sur le risque de liquidité
      1. Bilan cash du Groupe BPCE
  11. 10 RISQUES JURIDIQUES
    1. 10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE
      1. Commissions d’échange Image chèque
    2. 10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis
      1. Affaire Madoff
      2. Dépôt de plainte pénale coordonnée par l’ADAM
      3. Dossier MMR
      4. Titrisation aux États-Unis
      5. EDA Selcodis
      6. Fondation MPS
      7. Fonds à formule
      8. Société Wallonne du Logement
      9. SFF/Contango Trading S.A.
      10. Lucchini Spa
      11. Autorité de la Concurrence/Natixis Intertitres et Natixis
      12. Bucephalus Capital Limited/Darius Capital Conseil
      13. European Government Bonds Antitrust Litigation
      14. Contestations de compensations de créances
      15. European Government Bonds – Cartel Décision
      16. Collectif Porteurs H2O
    3. 10.3 Situation de dépendance
  12. 11 RISQUES DE NON-CONFORMITÉ ET SÉCURITÉ
    1. 11.1 Conformité
      1. Organisation
      2. Protection de la clientèle
      3. Loi française de séparation et de régulation des activités bancaires (SRAB)
    2. 11.2 Sécurité financière
      1. Organisation
    3. 11.3 Continuité d’activité
      1. Organisation
    4. 11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)
      1. Organisation
  13. 12 RISQUES OPÉRATIONNELS
    1. Organisation
    2. Méthodologie
    3. Pilotage des risques opérationnels
    4. Collecte des incidents et des pertes
    5. Suivi des risques opérationnels
    6. Procédure d’alerte pour les incidents
    7. Mesure du risque opérationnel
    8. Techniques de réduction du risque opérationnel
  14. 13 RISQUES ASSURANCE, GESTION D’ACTIFS, CONGLOMÉRAT FINANCIER
    1. Organisation
    2. Risques techniques assurance
    3. Risques inhérents aux principales compagnies du Groupe
    4. Risques gestion d’actifs
    5. Surveillance complémentaire du conglomérat financier
    6. Travaux réalisés en 2021
  15. 14 RISQUE CLIMATIQUE
    1. 14.1 Organisation et gouvernance
    2. 14.2 Accélération de l’intégration des risques climatiques et environnementaux
      1. Identification et évaluation des risques climatiques
      2. Matrice de matérialité des risques du Groupe BPCE
      3. Macrocartographie des risques
      4. Risk Appetite Framework (RAF)
    3. 14.3 Risques de crédit
      1. Politiques sectorielles ESG
      2. Questionnaire de Transition Environnementale
      3. Guide Loan Origination de l’EBA (1)
    4. 14.4 Risques financiers
      1. Analyse ESG de la réserve de liquidité
    5. 14.5 Sensibilisation et formation
      1. Déploiement d’une version thématique du Risk Pursuit sur les risques climatiques
      2. Ateliers de réflexion et de sensibilisation sur les risques climatiques
    6. 14.6 Environnement réglementaire
      1. Rédaction du rapport Task Force on Climate-related Financial Disclosures (TCFD)
      2. Exercices pilotes de l’ACPR et de l’ABE et stress-tests de la BCE
      3. Guide BCE (Banque centrale européenne)
      4. Taxonomie
  16. 15 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION
  17. 16 POLITIQUE DE CONTRÔLE INTERNE ET ATTESTATION
    1. 16.1 Politique de contrôle interne
      1. Organisation générale du contrôle permanent
      2. Dispositif de production et de contrôle de premier niveau du Pilier III
      3. Dispositif de contrôle de second niveau du Pilier III
    2. 16.2 Attestation concernant la publication des informations requises au titre du Pilier III
  18. 17 ANNEXES
    1. 17.1 Index des tableaux du rapport Pilier III
    2. 17.2 Table de concordance du rapport Pilier III
    3. 17.3 Glossaire
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Document d'enregistrement universel & Rapport sur les risques 2021

DEU 2021

  • PROFIL DU GROUPE
  • 1 PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE
  • 2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE
  • 3 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
  • 4 ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2021
  • 5 RAPPORT FINANCIER
  • 6 FACTEURS ET GESTION DES RISQUES
  • 7 ÉLÉMENTS JURIDIQUES
  • 8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Couverture du rapport DEU 2021

MESSAGE DU PRÉSIDENT DU DIRECTOIRE

PILIER III 2021

  • Préambule
  • 1 CHIFFRES CLÉS
  • 2 FACTEURS DE RISQUE
  • 3 DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
  • 4 GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
  • 5 RISQUES DE CRÉDIT
  • 6 RISQUE DE CONTREPARTIE
  • 7 OPÉRATIONS DE TITRISATION
  • 8 RISQUES DE MARCHÉ
  • 9 RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE
  • 10 RISQUES JURIDIQUES
  • 11 RISQUES DE NON-CONFORMITÉ ET SÉCURITÉ
  • 12 RISQUES OPÉRATIONNELS
  • 13 RISQUES ASSURANCE, GESTION D’ACTIFS, CONGLOMÉRAT FINANCIER
  • 14 RISQUE CLIMATIQUE
  • 15 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION
  • 16 POLITIQUE DE CONTRÔLE INTERNE ET ATTESTATION
  • 17 ANNEXES
Couverture du rapport PILIER III 2021
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